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Signed-off-by: Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
Acked-by: Ryan Lahfa <ryan.lahfa@dgnum.eu>
Acked-by: Maurice Debray <maurice.debray@dgnum.eu>
Acked-by: Lubin Bailly <lubin.bailly@dgnum.eu>
Acked-by: Jean-Marc Gailis <jean-marc.gailis@dgnum.eu> as the legal authority, at the time of writing, in DGNum.
Acked-by: Elias Coppens <elias.coppens@dgnum.eu> as a member, at the time of writing, of the DGNum executive counsel.

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+SPDX-FileCopyrightText: 2024 Maurice Debray <maurice.debray@dgnum.eu>
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+SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
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 Quelques éléments à savoir:

LICENSE

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-  CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL LIBRE CeCILL
-
-Version 2.1 du 2013-06-21
-
-
-    Avertissement
-
-Ce contrat est une licence de logiciel libre issue d'une concertation
-entre ses auteurs afin que le respect de deux grands principes préside à
-sa rédaction:
-
-  * d'une part, le respect des principes de diffusion des logiciels
-    libres: accès au code source, droits étendus conférés aux utilisateurs,
-  * d'autre part, la désignation d'un droit applicable, le droit
-    français, auquel elle est conforme, tant au regard du droit de la
-    responsabilité civile que du droit de la propriété intellectuelle et
-    de la protection qu'il offre aux auteurs et titulaires des droits
-    patrimoniaux sur un logiciel.
-
-Les auteurs de la licence CeCILL (Ce[a] C[nrs] I[nria] L[ogiciel] L[ibre])
-sont:
-
-Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives - CEA,
-établissement public de recherche à caractère scientifique, technique et
-industriel, dont le siège est situé 25 rue Leblanc, immeuble Le Ponant
-D, 75015 Paris.
-
-Centre National de la Recherche Scientifique - CNRS, établissement
-public à caractère scientifique et technologique, dont le siège est
-situé 3 rue Michel-Ange, 75794 Paris cedex 16.
-
-Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique -
-Inria, établissement public à caractère scientifique et technologique,
-dont le siège est situé Domaine de Voluceau, Rocquencourt, BP 105, 78153
-Le Chesnay cedex.
-
-
-    Préambule
-
-Ce contrat est une licence de logiciel libre dont l'objectif est de
-conférer aux utilisateurs la liberté de modification et de
-redistribution du logiciel régi par cette licence dans le cadre d'un
-modèle de diffusion en logiciel libre.
-
-L'exercice de ces libertés est assorti de certains devoirs à la charge
-des utilisateurs afin de préserver ce statut au cours des
-redistributions ultérieures.
-
-L'accessibilité au code source et les droits de copie, de modification
-et de redistribution qui en découlent ont pour contrepartie de n'offrir
-aux utilisateurs qu'une garantie limitée et de ne faire peser sur
-l'auteur du logiciel, le titulaire des droits patrimoniaux et les
-concédants successifs qu'une responsabilité restreinte.
-
-A cet égard l'attention de l'utilisateur est attirée sur les risques
-associés au chargement, à l'utilisation, à la modification et/ou au
-développement et à la reproduction du logiciel par l'utilisateur étant
-donné sa spécificité de logiciel libre, qui peut le rendre complexe à
-manipuler et qui le réserve donc à des développeurs ou des
-professionnels avertis possédant des connaissances informatiques
-approfondies. Les utilisateurs sont donc invités à charger et tester
-l'adéquation du logiciel à leurs besoins dans des conditions permettant
-d'assurer la sécurité de leurs systèmes et/ou de leurs données et, plus
-généralement, à l'utiliser et l'exploiter dans les mêmes conditions de
-sécurité. Ce contrat peut être reproduit et diffusé librement, sous
-réserve de le conserver en l'état, sans ajout ni suppression de clauses.
-
-Ce contrat est susceptible de s'appliquer à tout logiciel dont le
-titulaire des droits patrimoniaux décide de soumettre l'exploitation aux
-dispositions qu'il contient.
-
-Une liste de questions fréquemment posées se trouve sur le site web
-officiel de la famille des licences CeCILL
-(http://www.cecill.info/index.fr.html) pour toute clarification qui
-serait nécessaire.
-
-
-    Article 1 - DEFINITIONS
-
-Dans ce contrat, les termes suivants, lorsqu'ils seront écrits avec une
-lettre capitale, auront la signification suivante:
-
-Contrat: désigne le présent contrat de licence, ses éventuelles versions
-postérieures et annexes.
-
-Logiciel: désigne le logiciel sous sa forme de Code Objet et/ou de Code
-Source et le cas échéant sa documentation, dans leur état au moment de
-l'acceptation du Contrat par le Licencié.
-
-Logiciel Initial: désigne le Logiciel sous sa forme de Code Source et
-éventuellement de Code Objet et le cas échéant sa documentation, dans
-leur état au moment de leur première diffusion sous les termes du Contrat.
-
-Logiciel Modifié: désigne le Logiciel modifié par au moins une
-Contribution.
-
-Code Source: désigne l'ensemble des instructions et des lignes de
-programme du Logiciel et auquel l'accès est nécessaire en vue de
-modifier le Logiciel.
-
-Code Objet: désigne les fichiers binaires issus de la compilation du
-Code Source.
-
-Titulaire: désigne le ou les détenteurs des droits patrimoniaux d'auteur
-sur le Logiciel Initial.
-
-Licencié: désigne le ou les utilisateurs du Logiciel ayant accepté le
-Contrat.
-
-Contributeur: désigne le Licencié auteur d'au moins une Contribution.
-
-Concédant: désigne le Titulaire ou toute personne physique ou morale
-distribuant le Logiciel sous le Contrat.
-
-Contribution: désigne l'ensemble des modifications, corrections,
-traductions, adaptations et/ou nouvelles fonctionnalités intégrées dans
-le Logiciel par tout Contributeur, ainsi que tout Module Interne.
-
-Module: désigne un ensemble de fichiers sources y compris leur
-documentation qui permet de réaliser des fonctionnalités ou services
-supplémentaires à ceux fournis par le Logiciel.
-
-Module Externe: désigne tout Module, non dérivé du Logiciel, tel que ce
-Module et le Logiciel s'exécutent dans des espaces d'adressage
-différents, l'un appelant l'autre au moment de leur exécution.
-
-Module Interne: désigne tout Module lié au Logiciel de telle sorte
-qu'ils s'exécutent dans le même espace d'adressage.
-
-GNU GPL: désigne la GNU General Public License dans sa version 2 ou
-toute version ultérieure, telle que publiée par Free Software Foundation
-Inc.
-
-GNU Affero GPL: désigne la GNU Affero General Public License dans sa
-version 3 ou toute version ultérieure, telle que publiée par Free
-Software Foundation Inc.
-
-EUPL: désigne la Licence Publique de l'Union européenne dans sa version
-1.1 ou toute version ultérieure, telle que publiée par la Commission
-Européenne.
-
-Parties: désigne collectivement le Licencié et le Concédant.
-
-Ces termes s'entendent au singulier comme au pluriel.
-
-
-    Article 2 - OBJET
-
-Le Contrat a pour objet la concession par le Concédant au Licencié d'une
-licence non exclusive, cessible et mondiale du Logiciel telle que
-définie ci-après à l'article 5 <#etendue> pour toute la durée de
-protection des droits portant sur ce Logiciel.
-
-
-    Article 3 - ACCEPTATION
-
-3.1 L'acceptation par le Licencié des termes du Contrat est réputée
-acquise du fait du premier des faits suivants:
-
-  * (i) le chargement du Logiciel par tout moyen notamment par
-    téléchargement à partir d'un serveur distant ou par chargement à
-    partir d'un support physique;
-  * (ii) le premier exercice par le Licencié de l'un quelconque des
-    droits concédés par le Contrat.
-
-3.2 Un exemplaire du Contrat, contenant notamment un avertissement
-relatif aux spécificités du Logiciel, à la restriction de garantie et à
-la limitation à un usage par des utilisateurs expérimentés a été mis à
-disposition du Licencié préalablement à son acceptation telle que
-définie à l'article 3.1 <#acceptation-acquise> ci dessus et le Licencié
-reconnaît en avoir pris connaissance.
-
-
-    Article 4 - ENTREE EN VIGUEUR ET DUREE
-
-
-      4.1 ENTREE EN VIGUEUR
-
-Le Contrat entre en vigueur à la date de son acceptation par le Licencié
-telle que définie en 3.1 <#acceptation-acquise>.
-
-
-      4.2 DUREE
-
-Le Contrat produira ses effets pendant toute la durée légale de
-protection des droits patrimoniaux portant sur le Logiciel.
-
-
-    Article 5 - ETENDUE DES DROITS CONCEDES
-
-Le Concédant concède au Licencié, qui accepte, les droits suivants sur
-le Logiciel pour toutes destinations et pour la durée du Contrat dans
-les conditions ci-après détaillées.
-
-Par ailleurs, si le Concédant détient ou venait à détenir un ou
-plusieurs brevets d'invention protégeant tout ou partie des
-fonctionnalités du Logiciel ou de ses composants, il s'engage à ne pas
-opposer les éventuels droits conférés par ces brevets aux Licenciés
-successifs qui utiliseraient, exploiteraient ou modifieraient le
-Logiciel. En cas de cession de ces brevets, le Concédant s'engage à
-faire reprendre les obligations du présent alinéa aux cessionnaires.
-
-
-      5.1 DROIT D'UTILISATION
-
-Le Licencié est autorisé à utiliser le Logiciel, sans restriction quant
-aux domaines d'application, étant ci-après précisé que cela comporte:
-
- 1.
-
-    la reproduction permanente ou provisoire du Logiciel en tout ou
-    partie par tout moyen et sous toute forme.
-
- 2.
-
-    le chargement, l'affichage, l'exécution, ou le stockage du Logiciel
-    sur tout support.
-
- 3.
-
-    la possibilité d'en observer, d'en étudier, ou d'en tester le
-    fonctionnement afin de déterminer les idées et principes qui sont à
-    la base de n'importe quel élément de ce Logiciel; et ceci, lorsque
-    le Licencié effectue toute opération de chargement, d'affichage,
-    d'exécution, de transmission ou de stockage du Logiciel qu'il est en
-    droit d'effectuer en vertu du Contrat.
-
-
-      5.2 DROIT D'APPORTER DES CONTRIBUTIONS
-
-Le droit d'apporter des Contributions comporte le droit de traduire,
-d'adapter, d'arranger ou d'apporter toute autre modification au Logiciel
-et le droit de reproduire le logiciel en résultant.
-
-Le Licencié est autorisé à apporter toute Contribution au Logiciel sous
-réserve de mentionner, de façon explicite, son nom en tant qu'auteur de
-cette Contribution et la date de création de celle-ci.
-
-
-      5.3 DROIT DE DISTRIBUTION
-
-Le droit de distribution comporte notamment le droit de diffuser, de
-transmettre et de communiquer le Logiciel au public sur tout support et
-par tout moyen ainsi que le droit de mettre sur le marché à titre
-onéreux ou gratuit, un ou des exemplaires du Logiciel par tout procédé.
-
-Le Licencié est autorisé à distribuer des copies du Logiciel, modifié ou
-non, à des tiers dans les conditions ci-après détaillées.
-
-
-        5.3.1 DISTRIBUTION DU LOGICIEL SANS MODIFICATION
-
-Le Licencié est autorisé à distribuer des copies conformes du Logiciel,
-sous forme de Code Source ou de Code Objet, à condition que cette
-distribution respecte les dispositions du Contrat dans leur totalité et
-soit accompagnée:
-
- 1.
-
-    d'un exemplaire du Contrat,
-
- 2.
-
-    d'un avertissement relatif à la restriction de garantie et de
-    responsabilité du Concédant telle que prévue aux articles 8
-    <#responsabilite> et 9 <#garantie>,
-
-et que, dans le cas où seul le Code Objet du Logiciel est redistribué,
-le Licencié permette un accès effectif au Code Source complet du
-Logiciel pour une durée d'au moins 3 ans à compter de la distribution du
-logiciel, étant entendu que le coût additionnel d'acquisition du Code
-Source ne devra pas excéder le simple coût de transfert des données.
-
-
-        5.3.2 DISTRIBUTION DU LOGICIEL MODIFIE
-
-Lorsque le Licencié apporte une Contribution au Logiciel, les conditions
-de distribution du Logiciel Modifié en résultant sont alors soumises à
-l'intégralité des dispositions du Contrat.
-
-Le Licencié est autorisé à distribuer le Logiciel Modifié, sous forme de
-code source ou de code objet, à condition que cette distribution
-respecte les dispositions du Contrat dans leur totalité et soit
-accompagnée:
-
- 1.
-
-    d'un exemplaire du Contrat,
-
- 2.
-
-    d'un avertissement relatif à la restriction de garantie et de
-    responsabilité du Concédant telle que prévue aux articles 8
-    <#responsabilite> et 9 <#garantie>,
-
-et, dans le cas où seul le code objet du Logiciel Modifié est redistribué,
-
- 3.
-
-    d'une note précisant les conditions d'accès effectif au code source
-    complet du Logiciel Modifié, pendant une période d'au moins 3 ans à
-    compter de la distribution du Logiciel Modifié, étant entendu que le
-    coût additionnel d'acquisition du code source ne devra pas excéder
-    le simple coût de transfert des données.
-
-
-        5.3.3 DISTRIBUTION DES MODULES EXTERNES
-
-Lorsque le Licencié a développé un Module Externe les conditions du
-Contrat ne s'appliquent pas à ce Module Externe, qui peut être distribué
-sous un contrat de licence différent.
-
-
-        5.3.4 COMPATIBILITE AVEC D'AUTRES LICENCES
-
-Le Licencié peut inclure un code soumis aux dispositions d'une des
-versions de la licence GNU GPL, GNU Affero GPL et/ou EUPL dans le
-Logiciel modifié ou non et distribuer l'ensemble sous les conditions de
-la même version de la licence GNU GPL, GNU Affero GPL et/ou EUPL.
-
-Le Licencié peut inclure le Logiciel modifié ou non dans un code soumis
-aux dispositions d'une des versions de la licence GNU GPL, GNU Affero
-GPL et/ou EUPL et distribuer l'ensemble sous les conditions de la même
-version de la licence GNU GPL, GNU Affero GPL et/ou EUPL.
-
-
-    Article 6 - PROPRIETE INTELLECTUELLE
-
-
-      6.1 SUR LE LOGICIEL INITIAL
-
-Le Titulaire est détenteur des droits patrimoniaux sur le Logiciel
-Initial. Toute utilisation du Logiciel Initial est soumise au respect
-des conditions dans lesquelles le Titulaire a choisi de diffuser son
-oeuvre et nul autre n'a la faculté de modifier les conditions de
-diffusion de ce Logiciel Initial.
-
-Le Titulaire s'engage à ce que le Logiciel Initial reste au moins régi
-par le Contrat et ce, pour la durée visée à l'article 4.2 <#duree>.
-
-
-      6.2 SUR LES CONTRIBUTIONS
-
-Le Licencié qui a développé une Contribution est titulaire sur celle-ci
-des droits de propriété intellectuelle dans les conditions définies par
-la législation applicable.
-
-
-      6.3 SUR LES MODULES EXTERNES
-
-Le Licencié qui a développé un Module Externe est titulaire sur celui-ci
-des droits de propriété intellectuelle dans les conditions définies par
-la législation applicable et reste libre du choix du contrat régissant
-sa diffusion.
-
-
-      6.4 DISPOSITIONS COMMUNES
-
-Le Licencié s'engage expressément:
-
- 1.
-
-    à ne pas supprimer ou modifier de quelque manière que ce soit les
-    mentions de propriété intellectuelle apposées sur le Logiciel;
-
- 2.
-
-    à reproduire à l'identique lesdites mentions de propriété
-    intellectuelle sur les copies du Logiciel modifié ou non.
-
-Le Licencié s'engage à ne pas porter atteinte, directement ou
-indirectement, aux droits de propriété intellectuelle du Titulaire et/ou
-des Contributeurs sur le Logiciel et à prendre, le cas échéant, à
-l'égard de son personnel toutes les mesures nécessaires pour assurer le
-respect des dits droits de propriété intellectuelle du Titulaire et/ou
-des Contributeurs.
-
-
-    Article 7 - SERVICES ASSOCIES
-
-7.1 Le Contrat n'oblige en aucun cas le Concédant à la réalisation de
-prestations d'assistance technique ou de maintenance du Logiciel.
-
-Cependant le Concédant reste libre de proposer ce type de services. Les
-termes et conditions d'une telle assistance technique et/ou d'une telle
-maintenance seront alors déterminés dans un acte séparé. Ces actes de
-maintenance et/ou assistance technique n'engageront que la seule
-responsabilité du Concédant qui les propose.
-
-7.2 De même, tout Concédant est libre de proposer, sous sa seule
-responsabilité, à ses licenciés une garantie, qui n'engagera que lui,
-lors de la redistribution du Logiciel et/ou du Logiciel Modifié et ce,
-dans les conditions qu'il souhaite. Cette garantie et les modalités
-financières de son application feront l'objet d'un acte séparé entre le
-Concédant et le Licencié.
-
-
-    Article 8 - RESPONSABILITE
-
-8.1 Sous réserve des dispositions de l'article 8.2
-<#limite-responsabilite>, le Licencié a la faculté, sous réserve de
-prouver la faute du Concédant concerné, de solliciter la réparation du
-préjudice direct qu'il subirait du fait du Logiciel et dont il apportera
-la preuve.
-
-8.2 La responsabilité du Concédant est limitée aux engagements pris en
-application du Contrat et ne saurait être engagée en raison notamment:
-(i) des dommages dus à l'inexécution, totale ou partielle, de ses
-obligations par le Licencié, (ii) des dommages directs ou indirects
-découlant de l'utilisation ou des performances du Logiciel subis par le
-Licencié et (iii) plus généralement d'un quelconque dommage indirect. En
-particulier, les Parties conviennent expressément que tout préjudice
-financier ou commercial (par exemple perte de données, perte de
-bénéfices, perte d'exploitation, perte de clientèle ou de commandes,
-manque à gagner, trouble commercial quelconque) ou toute action dirigée
-contre le Licencié par un tiers, constitue un dommage indirect et
-n'ouvre pas droit à réparation par le Concédant.
-
-
-    Article 9 - GARANTIE
-
-9.1 Le Licencié reconnaît que l'état actuel des connaissances
-scientifiques et techniques au moment de la mise en circulation du
-Logiciel ne permet pas d'en tester et d'en vérifier toutes les
-utilisations ni de détecter l'existence d'éventuels défauts. L'attention
-du Licencié a été attirée sur ce point sur les risques associés au
-chargement, à l'utilisation, la modification et/ou au développement et à
-la reproduction du Logiciel qui sont réservés à des utilisateurs avertis.
-
-Il relève de la responsabilité du Licencié de contrôler, par tous
-moyens, l'adéquation du produit à ses besoins, son bon fonctionnement et
-de s'assurer qu'il ne causera pas de dommages aux personnes et aux biens.
-
-9.2 Le Concédant déclare de bonne foi être en droit de concéder
-l'ensemble des droits attachés au Logiciel (comprenant notamment les
-droits visés à l'article 5 <#etendue>).
-
-9.3 Le Licencié reconnaît que le Logiciel est fourni "en l'état" par le
-Concédant sans autre garantie, expresse ou tacite, que celle prévue à
-l'article 9.2 <#bonne-foi> et notamment sans aucune garantie sur sa
-valeur commerciale, son caractère sécurisé, innovant ou pertinent.
-
-En particulier, le Concédant ne garantit pas que le Logiciel est exempt
-d'erreur, qu'il fonctionnera sans interruption, qu'il sera compatible
-avec l'équipement du Licencié et sa configuration logicielle ni qu'il
-remplira les besoins du Licencié.
-
-9.4 Le Concédant ne garantit pas, de manière expresse ou tacite, que le
-Logiciel ne porte pas atteinte à un quelconque droit de propriété
-intellectuelle d'un tiers portant sur un brevet, un logiciel ou sur tout
-autre droit de propriété. Ainsi, le Concédant exclut toute garantie au
-profit du Licencié contre les actions en contrefaçon qui pourraient être
-diligentées au titre de l'utilisation, de la modification, et de la
-redistribution du Logiciel. Néanmoins, si de telles actions sont
-exercées contre le Licencié, le Concédant lui apportera son expertise
-technique et juridique pour sa défense. Cette expertise technique et
-juridique est déterminée au cas par cas entre le Concédant concerné et
-le Licencié dans le cadre d'un protocole d'accord. Le Concédant dégage
-toute responsabilité quant à l'utilisation de la dénomination du
-Logiciel par le Licencié. Aucune garantie n'est apportée quant à
-l'existence de droits antérieurs sur le nom du Logiciel et sur
-l'existence d'une marque.
-
-
-    Article 10 - RESILIATION
-
-10.1 En cas de manquement par le Licencié aux obligations mises à sa
-charge par le Contrat, le Concédant pourra résilier de plein droit le
-Contrat trente (30) jours après notification adressée au Licencié et
-restée sans effet.
-
-10.2 Le Licencié dont le Contrat est résilié n'est plus autorisé à
-utiliser, modifier ou distribuer le Logiciel. Cependant, toutes les
-licences qu'il aura concédées antérieurement à la résiliation du Contrat
-resteront valides sous réserve qu'elles aient été effectuées en
-conformité avec le Contrat.
-
-
-    Article 11 - DISPOSITIONS DIVERSES
-
-
-      11.1 CAUSE EXTERIEURE
-
-Aucune des Parties ne sera responsable d'un retard ou d'une défaillance
-d'exécution du Contrat qui serait dû à un cas de force majeure, un cas
-fortuit ou une cause extérieure, telle que, notamment, le mauvais
-fonctionnement ou les interruptions du réseau électrique ou de
-télécommunication, la paralysie du réseau liée à une attaque
-informatique, l'intervention des autorités gouvernementales, les
-catastrophes naturelles, les dégâts des eaux, les tremblements de terre,
-le feu, les explosions, les grèves et les conflits sociaux, l'état de
-guerre...
-
-11.2 Le fait, par l'une ou l'autre des Parties, d'omettre en une ou
-plusieurs occasions de se prévaloir d'une ou plusieurs dispositions du
-Contrat, ne pourra en aucun cas impliquer renonciation par la Partie
-intéressée à s'en prévaloir ultérieurement.
-
-11.3 Le Contrat annule et remplace toute convention antérieure, écrite
-ou orale, entre les Parties sur le même objet et constitue l'accord
-entier entre les Parties sur cet objet. Aucune addition ou modification
-aux termes du Contrat n'aura d'effet à l'égard des Parties à moins
-d'être faite par écrit et signée par leurs représentants dûment habilités.
-
-11.4 Dans l'hypothèse où une ou plusieurs des dispositions du Contrat
-s'avèrerait contraire à une loi ou à un texte applicable, existants ou
-futurs, cette loi ou ce texte prévaudrait, et les Parties feraient les
-amendements nécessaires pour se conformer à cette loi ou à ce texte.
-Toutes les autres dispositions resteront en vigueur. De même, la
-nullité, pour quelque raison que ce soit, d'une des dispositions du
-Contrat ne saurait entraîner la nullité de l'ensemble du Contrat.
-
-
-      11.5 LANGUE
-
-Le Contrat est rédigé en langue française et en langue anglaise, ces
-deux versions faisant également foi.
-
-
-    Article 12 - NOUVELLES VERSIONS DU CONTRAT
-
-12.1 Toute personne est autorisée à copier et distribuer des copies de
-ce Contrat.
-
-12.2 Afin d'en préserver la cohérence, le texte du Contrat est protégé
-et ne peut être modifié que par les auteurs de la licence, lesquels se
-réservent le droit de publier périodiquement des mises à jour ou de
-nouvelles versions du Contrat, qui posséderont chacune un numéro
-distinct. Ces versions ultérieures seront susceptibles de prendre en
-compte de nouvelles problématiques rencontrées par les logiciels libres.
-
-12.3 Tout Logiciel diffusé sous une version donnée du Contrat ne pourra
-faire l'objet d'une diffusion ultérieure que sous la même version du
-Contrat ou une version postérieure, sous réserve des dispositions de
-l'article 5.3.4 <#compatibilite>.
-
-
-    Article 13 - LOI APPLICABLE ET COMPETENCE TERRITORIALE
-
-13.1 Le Contrat est régi par la loi française. Les Parties conviennent
-de tenter de régler à l'amiable les différends ou litiges qui
-viendraient à se produire par suite ou à l'occasion du Contrat.
-
-13.2 A défaut d'accord amiable dans un délai de deux (2) mois à compter
-de leur survenance et sauf situation relevant d'une procédure d'urgence,
-les différends ou litiges seront portés par la Partie la plus diligente
-devant les Tribunaux compétents de Paris.

LICENSES/CC-BY-NC-ND-4.0.txt

@@ -0,0 +1,155 @@
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+
+     b.	Copyright and Similar Rights means copyright and/or similar rights closely related to copyright including, without limitation, performance, broadcast, sound recording, and Sui Generis Database Rights, without regard to how the rights are labeled or categorized. For purposes of this Public License, the rights specified in Section 2(b)(1)-(2) are not Copyright and Similar Rights.
+
+     c.	Effective Technological Measures means those measures that, in the absence of proper authority, may not be circumvented under laws fulfilling obligations under Article 11 of the WIPO Copyright Treaty adopted on December 20, 1996, and/or similar international agreements.
+
+     d.	Exceptions and Limitations means fair use, fair dealing, and/or any other exception or limitation to Copyright and Similar Rights that applies to Your use of the Licensed Material.
+
+     e.	Licensed Material means the artistic or literary work, database, or other material to which the Licensor applied this Public License.
+
+     f.	Licensed Rights means the rights granted to You subject to the terms and conditions of this Public License, which are limited to all Copyright and Similar Rights that apply to Your use of the Licensed Material and that the Licensor has authority to license.
+
+     g.	Licensor means the individual(s) or entity(ies) granting rights under this Public License.
+
+     h.	NonCommercial means not primarily intended for or directed towards commercial advantage or monetary compensation. For purposes of this Public License, the exchange of the Licensed Material for other material subject to Copyright and Similar Rights by digital file-sharing or similar means is NonCommercial provided there is no payment of monetary compensation in connection with the exchange.
+
+     i.	Share means to provide material to the public by any means or process that requires permission under the Licensed Rights, such as reproduction, public display, public performance, distribution, dissemination, communication, or importation, and to make material available to the public including in ways that members of the public may access the material from a place and at a time individually chosen by them.
+
+     j.	Sui Generis Database Rights means rights other than copyright resulting from Directive 96/9/EC of the European Parliament and of the Council of 11 March 1996 on the legal protection of databases, as amended and/or succeeded, as well as other essentially equivalent rights anywhere in the world.
+
+     k.	You means the individual or entity exercising the Licensed Rights under this Public License. Your has a corresponding meaning.
+
+Section 2 – Scope.
+
+     a.	License grant.
+
+          1. Subject to the terms and conditions of this Public License, the Licensor hereby grants You a worldwide, royalty-free, non-sublicensable, non-exclusive, irrevocable license to exercise the Licensed Rights in the Licensed Material to:
+
+               A. reproduce and Share the Licensed Material, in whole or in part, for NonCommercial purposes only; and
+
+               B. produce and reproduce, but not Share, Adapted Material for NonCommercial purposes only.
+
+          2. Exceptions and Limitations. For the avoidance of doubt, where Exceptions and Limitations apply to Your use, this Public License does not apply, and You do not need to comply with its terms and conditions.
+
+          3. Term. The term of this Public License is specified in Section 6(a).
+
+          4. Media and formats; technical modifications allowed. The Licensor authorizes You to exercise the Licensed Rights in all media and formats whether now known or hereafter created, and to make technical modifications necessary to do so. The Licensor waives and/or agrees not to assert any right or authority to forbid You from making technical modifications necessary to exercise the Licensed Rights, including technical modifications necessary to circumvent Effective Technological Measures. For purposes of this Public License, simply making modifications authorized by this Section 2(a)(4) never produces Adapted Material.
+
+          5. Downstream recipients.
+               A. Offer from the Licensor – Licensed Material. Every recipient of the Licensed Material automatically receives an offer from the Licensor to exercise the Licensed Rights under the terms and conditions of this Public License.
+
+               B. No downstream restrictions. You may not offer or impose any additional or different terms or conditions on, or apply any Effective Technological Measures to, the Licensed Material if doing so restricts exercise of the Licensed Rights by any recipient of the Licensed Material.
+
+          6. No endorsement. Nothing in this Public License constitutes or may be construed as permission to assert or imply that You are, or that Your use of the Licensed Material is, connected with, or sponsored, endorsed, or granted official status by, the Licensor or others designated to receive attribution as provided in Section 3(a)(1)(A)(i).
+
+     b.	Other rights.
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+          1. Moral rights, such as the right of integrity, are not licensed under this Public License, nor are publicity, privacy, and/or other similar personality rights; however, to the extent possible, the Licensor waives and/or agrees not to assert any such rights held by the Licensor to the limited extent necessary to allow You to exercise the Licensed Rights, but not otherwise.
+
+          2. Patent and trademark rights are not licensed under this Public License.
+
+          3. To the extent possible, the Licensor waives any right to collect royalties from You for the exercise of the Licensed Rights, whether directly or through a collecting society under any voluntary or waivable statutory or compulsory licensing scheme. In all other cases the Licensor expressly reserves any right to collect such royalties, including when the Licensed Material is used other than for NonCommercial purposes.
+
+Section 3 – License Conditions.
+
+Your exercise of the Licensed Rights is expressly made subject to the following conditions.
+
+     a.	Attribution.
+
+          1. If You Share the Licensed Material, You must:
+
+               A. retain the following if it is supplied by the Licensor with the Licensed Material:
+
+                    i.	identification of the creator(s) of the Licensed Material and any others designated to receive attribution, in any reasonable manner requested by the Licensor (including by pseudonym if designated);
+
+                    ii.	a copyright notice;
+
+                    iii. a notice that refers to this Public License;
+
+                    iv.	a notice that refers to the disclaimer of warranties;
+
+                    v.	a URI or hyperlink to the Licensed Material to the extent reasonably practicable;
+
+               B. indicate if You modified the Licensed Material and retain an indication of any previous modifications; and
+
+               C. indicate the Licensed Material is licensed under this Public License, and include the text of, or the URI or hyperlink to, this Public License.
+
+          For the avoidance of doubt, You do not have permission under this Public License to Share Adapted Material.
+
+          2. You may satisfy the conditions in Section 3(a)(1) in any reasonable manner based on the medium, means, and context in which You Share the Licensed Material. For example, it may be reasonable to satisfy the conditions by providing a URI or hyperlink to a resource that includes the required information.
+
+          3. If requested by the Licensor, You must remove any of the information required by Section 3(a)(1)(A) to the extent reasonably practicable.
+
+Section 4 – Sui Generis Database Rights.
+
+Where the Licensed Rights include Sui Generis Database Rights that apply to Your use of the Licensed Material:
+
+     a.	for the avoidance of doubt, Section 2(a)(1) grants You the right to extract, reuse, reproduce, and Share all or a substantial portion of the contents of the database for NonCommercial purposes only and provided You do not Share Adapted Material;
+
+     b.	if You include all or a substantial portion of the database contents in a database in which You have Sui Generis Database Rights, then the database in which You have Sui Generis Database Rights (but not its individual contents) is Adapted Material; and
+
+     c.	You must comply with the conditions in Section 3(a) if You Share all or a substantial portion of the contents of the database.
+For the avoidance of doubt, this Section 4 supplements and does not replace Your obligations under this Public License where the Licensed Rights include other Copyright and Similar Rights.
+
+Section 5 – Disclaimer of Warranties and Limitation of Liability.
+
+     a.	Unless otherwise separately undertaken by the Licensor, to the extent possible, the Licensor offers the Licensed Material as-is and as-available, and makes no representations or warranties of any kind concerning the Licensed Material, whether express, implied, statutory, or other. This includes, without limitation, warranties of title, merchantability, fitness for a particular purpose, non-infringement, absence of latent or other defects, accuracy, or the presence or absence of errors, whether or not known or discoverable. Where disclaimers of warranties are not allowed in full or in part, this disclaimer may not apply to You.
+
+     b.	To the extent possible, in no event will the Licensor be liable to You on any legal theory (including, without limitation, negligence) or otherwise for any direct, special, indirect, incidental, consequential, punitive, exemplary, or other losses, costs, expenses, or damages arising out of this Public License or use of the Licensed Material, even if the Licensor has been advised of the possibility of such losses, costs, expenses, or damages. Where a limitation of liability is not allowed in full or in part, this limitation may not apply to You.
+
+     c.	The disclaimer of warranties and limitation of liability provided above shall be interpreted in a manner that, to the extent possible, most closely approximates an absolute disclaimer and waiver of all liability.
+
+Section 6 – Term and Termination.
+
+     a.	This Public License applies for the term of the Copyright and Similar Rights licensed here. However, if You fail to comply with this Public License, then Your rights under this Public License terminate automatically.
+
+     b.	Where Your right to use the Licensed Material has terminated under Section 6(a), it reinstates:
+
+          1. automatically as of the date the violation is cured, provided it is cured within 30 days of Your discovery of the violation; or
+
+          2. upon express reinstatement by the Licensor.
+
+     For the avoidance of doubt, this Section 6(b) does not affect any right the Licensor may have to seek remedies for Your violations of this Public License.
+
+     c.	For the avoidance of doubt, the Licensor may also offer the Licensed Material under separate terms or conditions or stop distributing the Licensed Material at any time; however, doing so will not terminate this Public License.
+
+     d.	Sections 1, 5, 6, 7, and 8 survive termination of this Public License.
+
+Section 7 – Other Terms and Conditions.
+
+     a.	The Licensor shall not be bound by any additional or different terms or conditions communicated by You unless expressly agreed.
+
+     b.	Any arrangements, understandings, or agreements regarding the Licensed Material not stated herein are separate from and independent of the terms and conditions of this Public License.
+
+Section 8 – Interpretation.
+
+     a.	For the avoidance of doubt, this Public License does not, and shall not be interpreted to, reduce, limit, restrict, or impose conditions on any use of the Licensed Material that could lawfully be made without permission under this Public License.
+
+     b.	To the extent possible, if any provision of this Public License is deemed unenforceable, it shall be automatically reformed to the minimum extent necessary to make it enforceable. If the provision cannot be reformed, it shall be severed from this Public License without affecting the enforceability of the remaining terms and conditions.
+
+     c.	No term or condition of this Public License will be waived and no failure to comply consented to unless expressly agreed to by the Licensor.
+
+     d.	Nothing in this Public License constitutes or may be interpreted as a limitation upon, or waiver of, any privileges and immunities that apply to the Licensor or You, including from the legal processes of any jurisdiction or authority.
+
+Creative Commons is not a party to its public licenses. Notwithstanding, Creative Commons may elect to apply one of its public licenses to material it publishes and in those instances will be considered the “Licensor.” Except for the limited purpose of indicating that material is shared under a Creative Commons public license or as otherwise permitted by the Creative Commons policies published at creativecommons.org/policies, Creative Commons does not authorize the use of the trademark “Creative Commons” or any other trademark or logo of Creative Commons without its prior written consent including, without limitation, in connection with any unauthorized modifications to any of its public licenses or any other arrangements, understandings, or agreements concerning use of licensed material. For the avoidance of doubt, this paragraph does not form part of the public licenses.
+
+Creative Commons may be contacted at creativecommons.org.

LICENSES/CC0-1.0.txt

@@ -0,0 +1,121 @@
+Creative Commons Legal Code
+
+CC0 1.0 Universal
+
+    CREATIVE COMMONS CORPORATION IS NOT A LAW FIRM AND DOES NOT PROVIDE
+    LEGAL SERVICES. DISTRIBUTION OF THIS DOCUMENT DOES NOT CREATE AN
+    ATTORNEY-CLIENT RELATIONSHIP. CREATIVE COMMONS PROVIDES THIS
+    INFORMATION ON AN "AS-IS" BASIS. CREATIVE COMMONS MAKES NO WARRANTIES
+    REGARDING THE USE OF THIS DOCUMENT OR THE INFORMATION OR WORKS
+    PROVIDED HEREUNDER, AND DISCLAIMS LIABILITY FOR DAMAGES RESULTING FROM
+    THE USE OF THIS DOCUMENT OR THE INFORMATION OR WORKS PROVIDED
+    HEREUNDER.
+
+Statement of Purpose
+
+The laws of most jurisdictions throughout the world automatically confer
+exclusive Copyright and Related Rights (defined below) upon the creator
+and subsequent owner(s) (each and all, an "owner") of an original work of
+authorship and/or a database (each, a "Work").
+
+Certain owners wish to permanently relinquish those rights to a Work for
+the purpose of contributing to a commons of creative, cultural and
+scientific works ("Commons") that the public can reliably and without fear
+of later claims of infringement build upon, modify, incorporate in other
+works, reuse and redistribute as freely as possible in any form whatsoever
+and for any purposes, including without limitation commercial purposes.
+These owners may contribute to the Commons to promote the ideal of a free
+culture and the further production of creative, cultural and scientific
+works, or to gain reputation or greater distribution for their Work in
+part through the use and efforts of others.
+
+For these and/or other purposes and motivations, and without any
+expectation of additional consideration or compensation, the person
+associating CC0 with a Work (the "Affirmer"), to the extent that he or she
+is an owner of Copyright and Related Rights in the Work, voluntarily
+elects to apply CC0 to the Work and publicly distribute the Work under its
+terms, with knowledge of his or her Copyright and Related Rights in the
+Work and the meaning and intended legal effect of CC0 on those rights.
+
+1. Copyright and Related Rights. A Work made available under CC0 may be
+protected by copyright and related or neighboring rights ("Copyright and
+Related Rights"). Copyright and Related Rights include, but are not
+limited to, the following:
+
+  i. the right to reproduce, adapt, distribute, perform, display,
+     communicate, and translate a Work;
+ ii. moral rights retained by the original author(s) and/or performer(s);
+iii. publicity and privacy rights pertaining to a person's image or
+     likeness depicted in a Work;
+ iv. rights protecting against unfair competition in regards to a Work,
+     subject to the limitations in paragraph 4(a), below;
+  v. rights protecting the extraction, dissemination, use and reuse of data
+     in a Work;
+ vi. database rights (such as those arising under Directive 96/9/EC of the
+     European Parliament and of the Council of 11 March 1996 on the legal
+     protection of databases, and under any national implementation
+     thereof, including any amended or successor version of such
+     directive); and
+vii. other similar, equivalent or corresponding rights throughout the
+     world based on applicable law or treaty, and any national
+     implementations thereof.
+
+2. Waiver. To the greatest extent permitted by, but not in contravention
+of, applicable law, Affirmer hereby overtly, fully, permanently,
+irrevocably and unconditionally waives, abandons, and surrenders all of
+Affirmer's Copyright and Related Rights and associated claims and causes
+of action, whether now known or unknown (including existing as well as
+future claims and causes of action), in the Work (i) in all territories
+worldwide, (ii) for the maximum duration provided by applicable law or
+treaty (including future time extensions), (iii) in any current or future
+medium and for any number of copies, and (iv) for any purpose whatsoever,
+including without limitation commercial, advertising or promotional
+purposes (the "Waiver"). Affirmer makes the Waiver for the benefit of each
+member of the public at large and to the detriment of Affirmer's heirs and
+successors, fully intending that such Waiver shall not be subject to
+revocation, rescission, cancellation, termination, or any other legal or
+equitable action to disrupt the quiet enjoyment of the Work by the public
+as contemplated by Affirmer's express Statement of Purpose.
+
+3. Public License Fallback. Should any part of the Waiver for any reason
+be judged legally invalid or ineffective under applicable law, then the
+Waiver shall be preserved to the maximum extent permitted taking into
+account Affirmer's express Statement of Purpose. In addition, to the
+extent the Waiver is so judged Affirmer hereby grants to each affected
+person a royalty-free, non transferable, non sublicensable, non exclusive,
+irrevocable and unconditional license to exercise Affirmer's Copyright and
+Related Rights in the Work (i) in all territories worldwide, (ii) for the
+maximum duration provided by applicable law or treaty (including future
+time extensions), (iii) in any current or future medium and for any number
+of copies, and (iv) for any purpose whatsoever, including without
+limitation commercial, advertising or promotional purposes (the
+"License"). The License shall be deemed effective as of the date CC0 was
+applied by Affirmer to the Work. Should any part of the License for any
+reason be judged legally invalid or ineffective under applicable law, such
+partial invalidity or ineffectiveness shall not invalidate the remainder
+of the License, and in such case Affirmer hereby affirms that he or she
+will not (i) exercise any of his or her remaining Copyright and Related
+Rights in the Work or (ii) assert any associated claims and causes of
+action with respect to the Work, in either case contrary to Affirmer's
+express Statement of Purpose.
+
+4. Limitations and Disclaimers.
+
+ a. No trademark or patent rights held by Affirmer are waived, abandoned,
+    surrendered, licensed or otherwise affected by this document.
+ b. Affirmer offers the Work as-is and makes no representations or
+    warranties of any kind concerning the Work, express, implied,
+    statutory or otherwise, including without limitation warranties of
+    title, merchantability, fitness for a particular purpose, non
+    infringement, or the absence of latent or other defects, accuracy, or
+    the present or absence of errors, whether or not discoverable, all to
+    the greatest extent permissible under applicable law.
+ c. Affirmer disclaims responsibility for clearing rights of other persons
+    that may apply to the Work or any use thereof, including without
+    limitation any person's Copyright and Related Rights in the Work.
+    Further, Affirmer disclaims responsibility for obtaining any necessary
+    consents, permissions or other rights required for any use of the
+    Work.
+ d. Affirmer understands and acknowledges that Creative Commons is not a
+    party to this document and has no duty or obligation with respect to
+    this CC0 or use of the Work.

LICENSES/EUPL-1.2.txt

@@ -0,0 +1,190 @@
+EUROPEAN UNION PUBLIC LICENCE v. 1.2
+EUPL © the European Union 2007, 2016
+
+This European Union Public Licence (the ‘EUPL’) applies to the Work (as defined below) which is provided under the
+terms of this Licence. Any use of the Work, other than as authorised under this Licence is prohibited (to the extent such
+use is covered by a right of the copyright holder of the Work).
+The Work is provided under the terms of this Licence when the Licensor (as defined below) has placed the following
+notice immediately following the copyright notice for the Work:
+                          Licensed under the EUPL
+or has expressed by any other means his willingness to license under the EUPL.
+
+1.Definitions
+In this Licence, the following terms have the following meaning:
+— ‘The Licence’:this Licence.
+— ‘The Original Work’:the work or software distributed or communicated by the Licensor under this Licence, available
+as Source Code and also as Executable Code as the case may be.
+— ‘Derivative Works’:the works or software that could be created by the Licensee, based upon the Original Work or
+modifications thereof. This Licence does not define the extent of modification or dependence on the Original Work
+required in order to classify a work as a Derivative Work; this extent is determined by copyright law applicable in
+the country mentioned in Article 15.
+— ‘The Work’:the Original Work or its Derivative Works.
+— ‘The Source Code’:the human-readable form of the Work which is the most convenient for people to study and
+modify.
+— ‘The Executable Code’:any code which has generally been compiled and which is meant to be interpreted by
+a computer as a program.
+— ‘The Licensor’:the natural or legal person that distributes or communicates the Work under the Licence.
+— ‘Contributor(s)’:any natural or legal person who modifies the Work under the Licence, or otherwise contributes to
+the creation of a Derivative Work.
+— ‘The Licensee’ or ‘You’:any natural or legal person who makes any usage of the Work under the terms of the
+Licence.
+— ‘Distribution’ or ‘Communication’:any act of selling, giving, lending, renting, distributing, communicating,
+transmitting, or otherwise making available, online or offline, copies of the Work or providing access to its essential
+functionalities at the disposal of any other natural or legal person.
+
+2.Scope of the rights granted by the Licence
+The Licensor hereby grants You a worldwide, royalty-free, non-exclusive, sublicensable licence to do the following, for
+the duration of copyright vested in the Original Work:
+— use the Work in any circumstance and for all usage,
+— reproduce the Work,
+— modify the Work, and make Derivative Works based upon the Work,
+— communicate to the public, including the right to make available or display the Work or copies thereof to the public
+and perform publicly, as the case may be, the Work,
+— distribute the Work or copies thereof,
+— lend and rent the Work or copies thereof,
+— sublicense rights in the Work or copies thereof.
+Those rights can be exercised on any media, supports and formats, whether now known or later invented, as far as the
+applicable law permits so.
+In the countries where moral rights apply, the Licensor waives his right to exercise his moral right to the extent allowed
+by law in order to make effective the licence of the economic rights here above listed.
+The Licensor grants to the Licensee royalty-free, non-exclusive usage rights to any patents held by the Licensor, to the
+extent necessary to make use of the rights granted on the Work under this Licence.
+
+3.Communication of the Source Code
+The Licensor may provide the Work either in its Source Code form, or as Executable Code. If the Work is provided as
+Executable Code, the Licensor provides in addition a machine-readable copy of the Source Code of the Work along with
+each copy of the Work that the Licensor distributes or indicates, in a notice following the copyright notice attached to
+the Work, a repository where the Source Code is easily and freely accessible for as long as the Licensor continues to
+distribute or communicate the Work.
+
+4.Limitations on copyright
+Nothing in this Licence is intended to deprive the Licensee of the benefits from any exception or limitation to the
+exclusive rights of the rights owners in the Work, of the exhaustion of those rights or of other applicable limitations
+thereto.
+
+5.Obligations of the Licensee
+The grant of the rights mentioned above is subject to some restrictions and obligations imposed on the Licensee. Those
+obligations are the following:
+
+Attribution right: The Licensee shall keep intact all copyright, patent or trademarks notices and all notices that refer to
+the Licence and to the disclaimer of warranties. The Licensee must include a copy of such notices and a copy of the
+Licence with every copy of the Work he/she distributes or communicates. The Licensee must cause any Derivative Work
+to carry prominent notices stating that the Work has been modified and the date of modification.
+
+Copyleft clause: If the Licensee distributes or communicates copies of the Original Works or Derivative Works, this
+Distribution or Communication will be done under the terms of this Licence or of a later version of this Licence unless
+the Original Work is expressly distributed only under this version of the Licence — for example by communicating
+‘EUPL v. 1.2 only’. The Licensee (becoming Licensor) cannot offer or impose any additional terms or conditions on the
+Work or Derivative Work that alter or restrict the terms of the Licence.
+
+Compatibility clause: If the Licensee Distributes or Communicates Derivative Works or copies thereof based upon both
+the Work and another work licensed under a Compatible Licence, this Distribution or Communication can be done
+under the terms of this Compatible Licence. For the sake of this clause, ‘Compatible Licence’ refers to the licences listed
+in the appendix attached to this Licence. Should the Licensee's obligations under the Compatible Licence conflict with
+his/her obligations under this Licence, the obligations of the Compatible Licence shall prevail.
+
+Provision of Source Code: When distributing or communicating copies of the Work, the Licensee will provide
+a machine-readable copy of the Source Code or indicate a repository where this Source will be easily and freely available
+for as long as the Licensee continues to distribute or communicate the Work.
+Legal Protection: This Licence does not grant permission to use the trade names, trademarks, service marks, or names
+of the Licensor, except as required for reasonable and customary use in describing the origin of the Work and
+reproducing the content of the copyright notice.
+
+6.Chain of Authorship
+The original Licensor warrants that the copyright in the Original Work granted hereunder is owned by him/her or
+licensed to him/her and that he/she has the power and authority to grant the Licence.
+Each Contributor warrants that the copyright in the modifications he/she brings to the Work are owned by him/her or
+licensed to him/her and that he/she has the power and authority to grant the Licence.
+Each time You accept the Licence, the original Licensor and subsequent Contributors grant You a licence to their contributions
+to the Work, under the terms of this Licence.
+
+7.Disclaimer of Warranty
+The Work is a work in progress, which is continuously improved by numerous Contributors. It is not a finished work
+and may therefore contain defects or ‘bugs’ inherent to this type of development.
+For the above reason, the Work is provided under the Licence on an ‘as is’ basis and without warranties of any kind
+concerning the Work, including without limitation merchantability, fitness for a particular purpose, absence of defects or
+errors, accuracy, non-infringement of intellectual property rights other than copyright as stated in Article 6 of this
+Licence.
+This disclaimer of warranty is an essential part of the Licence and a condition for the grant of any rights to the Work.
+
+8.Disclaimer of Liability
+Except in the cases of wilful misconduct or damages directly caused to natural persons, the Licensor will in no event be
+liable for any direct or indirect, material or moral, damages of any kind, arising out of the Licence or of the use of the
+Work, including without limitation, damages for loss of goodwill, work stoppage, computer failure or malfunction, loss
+of data or any commercial damage, even if the Licensor has been advised of the possibility of such damage. However,
+the Licensor will be liable under statutory product liability laws as far such laws apply to the Work.
+
+9.Additional agreements
+While distributing the Work, You may choose to conclude an additional agreement, defining obligations or services
+consistent with this Licence. However, if accepting obligations, You may act only on your own behalf and on your sole
+responsibility, not on behalf of the original Licensor or any other Contributor, and only if You agree to indemnify,
+defend, and hold each Contributor harmless for any liability incurred by, or claims asserted against such Contributor by
+the fact You have accepted any warranty or additional liability.
+
+10.Acceptance of the Licence
+The provisions of this Licence can be accepted by clicking on an icon ‘I agree’ placed under the bottom of a window
+displaying the text of this Licence or by affirming consent in any other similar way, in accordance with the rules of
+applicable law. Clicking on that icon indicates your clear and irrevocable acceptance of this Licence and all of its terms
+and conditions.
+Similarly, you irrevocably accept this Licence and all of its terms and conditions by exercising any rights granted to You
+by Article 2 of this Licence, such as the use of the Work, the creation by You of a Derivative Work or the Distribution
+or Communication by You of the Work or copies thereof.
+
+11.Information to the public
+In case of any Distribution or Communication of the Work by means of electronic communication by You (for example,
+by offering to download the Work from a remote location) the distribution channel or media (for example, a website)
+must at least provide to the public the information requested by the applicable law regarding the Licensor, the Licence
+and the way it may be accessible, concluded, stored and reproduced by the Licensee.
+
+12.Termination of the Licence
+The Licence and the rights granted hereunder will terminate automatically upon any breach by the Licensee of the terms
+of the Licence.
+Such a termination will not terminate the licences of any person who has received the Work from the Licensee under
+the Licence, provided such persons remain in full compliance with the Licence.
+
+13.Miscellaneous
+Without prejudice of Article 9 above, the Licence represents the complete agreement between the Parties as to the
+Work.
+If any provision of the Licence is invalid or unenforceable under applicable law, this will not affect the validity or
+enforceability of the Licence as a whole. Such provision will be construed or reformed so as necessary to make it valid
+and enforceable.
+The European Commission may publish other linguistic versions or new versions of this Licence or updated versions of
+the Appendix, so far this is required and reasonable, without reducing the scope of the rights granted by the Licence.
+New versions of the Licence will be published with a unique version number.
+All linguistic versions of this Licence, approved by the European Commission, have identical value. Parties can take
+advantage of the linguistic version of their choice.
+
+14.Jurisdiction
+Without prejudice to specific agreement between parties,
+— any litigation resulting from the interpretation of this License, arising between the European Union institutions,
+bodies, offices or agencies, as a Licensor, and any Licensee, will be subject to the jurisdiction of the Court of Justice
+of the European Union, as laid down in article 272 of the Treaty on the Functioning of the European Union,
+— any litigation arising between other parties and resulting from the interpretation of this License, will be subject to
+the exclusive jurisdiction of the competent court where the Licensor resides or conducts its primary business.
+
+15.Applicable Law
+Without prejudice to specific agreement between parties,
+— this Licence shall be governed by the law of the European Union Member State where the Licensor has his seat,
+resides or has his registered office,
+— this licence shall be governed by Belgian law if the Licensor has no seat, residence or registered office inside
+a European Union Member State.
+
+
+                                                         Appendix
+
+‘Compatible Licences’ according to Article 5 EUPL are:
+— GNU General Public License (GPL) v. 2, v. 3
+— GNU Affero General Public License (AGPL) v. 3
+— Open Software License (OSL) v. 2.1, v. 3.0
+— Eclipse Public License (EPL) v. 1.0
+— CeCILL v. 2.0, v. 2.1
+— Mozilla Public Licence (MPL) v. 2
+— GNU Lesser General Public Licence (LGPL) v. 2.1, v. 3
+— Creative Commons Attribution-ShareAlike v. 3.0 Unported (CC BY-SA 3.0) for works other than software
+— European Union Public Licence (EUPL) v. 1.1, v. 1.2
+— Québec Free and Open-Source Licence — Reciprocity (LiLiQ-R) or Strong Reciprocity (LiLiQ-R+).
+
+The European Commission may update this Appendix to later versions of the above licences without producing
+a new version of the EUPL, as long as they provide the rights granted in Article 2 of this Licence and protect the
+covered Source Code from exclusive appropriation.
+All other changes or additions to this Appendix require the production of a new EUPL version.

LICENSES/MIT.txt

@@ -0,0 +1,9 @@
+MIT License
+
+Copyright (c) <year> <copyright holders>
+
+Permission is hereby granted, free of charge, to any person obtaining a copy of this software and associated documentation files (the "Software"), to deal in the Software without restriction, including without limitation the rights to use, copy, modify, merge, publish, distribute, sublicense, and/or sell copies of the Software, and to permit persons to whom the Software is furnished to do so, subject to the following conditions:
+
+The above copyright notice and this permission notice shall be included in all copies or substantial portions of the Software.
+
+THE SOFTWARE IS PROVIDED "AS IS", WITHOUT WARRANTY OF ANY KIND, EXPRESS OR IMPLIED, INCLUDING BUT NOT LIMITED TO THE WARRANTIES OF MERCHANTABILITY, FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE AND NONINFRINGEMENT. IN NO EVENT SHALL THE AUTHORS OR COPYRIGHT HOLDERS BE LIABLE FOR ANY CLAIM, DAMAGES OR OTHER LIABILITY, WHETHER IN AN ACTION OF CONTRACT, TORT OR OTHERWISE, ARISING FROM, OUT OF OR IN CONNECTION WITH THE SOFTWARE OR THE USE OR OTHER DEALINGS IN THE SOFTWARE.

README.md

@@ -1,3 +1,10 @@
+<!--
+SPDX-FileCopyrightText: 2024 Maurice Debray <maurice.debray@dgnum.eu>
+SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+
+SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+-->
+
 # ❄️ infrastructure
 
 The dgnum infrastructure.

REUSE.toml

@@ -0,0 +1,42 @@
+version = 1
+[[annotations]]
+SPDX-FileCopyrightText = "NONE"
+SPDX-License-Identifier = "CC0-1.0"
+path = ["**/.envrc", "**/Cargo.lock", "**/_hardware-configuration.nix", ".gitignore", "REUSE.toml", "shell.nix"]
+precedence = "closest"
+
+[[annotations]]
+SPDX-FileCopyrightText = "La Délégation Générale Numérique <contact@dgnum.eu>"
+SPDX-License-Identifier = "EUPL-1.2"
+path = [".forgejo/workflows/*"]
+precedence = "closest"
+
+[[annotations]]
+SPDX-FileCopyrightText = "La Délégation Générale Numérique <contact@dgnum.eu>"
+SPDX-License-Identifier = "CC-BY-NC-ND-4.0"
+path = ["machines/**/secrets/*", "modules/nixos/dgn-backups/keys/*", "modules/nixos/dgn-netbox-agent/secrets/netbox-agent", "modules/nixos/dgn-notify/mail", "modules/nixos/dgn-records/__arkheon-token_file"]
+precedence = "closest"
+
+[[annotations]]
+SPDX-FileCopyrightText = "2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>"
+SPDX-License-Identifier = "EUPL-1.2"
+path = ["machines/nixos/compute01/librenms/kanidm.patch", "machines/nixos/compute01/stirling-pdf/*.patch", "machines/nixos/vault01/k-radius/packages/01-python_path.patch", "machines/nixos/web01/crabfit/packages/**.patch", "machines/nixos/web02/cas-eleves/01-pytest-cas.patch", "patches/lix/01-disable-installChecks.patch", "patches/nixpkgs/04-crabfit-karla.patch", "patches/nixpkgs/05-netbird-relay.patch"]
+precedence = "closest"
+
+[[annotations]]
+SPDX-FileCopyrightText = "2024 Maurice Debray <maurice.debray@dgnum.eu>"
+SPDX-License-Identifier = "EUPL-1.2"
+path = ["patches/nixpkgs/06-netbox-qrcode.patch"]
+precedence = "closest"
+
+[[annotations]]
+SPDX-FileCopyrightText = "La Délégation Générale Numérique <contact@dgnum.eu>"
+SPDX-License-Identifier = "MIT"
+path = "lib/colmena/*"
+precedence = "closest"
+
+[[annotations]]
+SPDX-FileCopyrightText = "The [npins](https://github.com/andir/npins) contributors"
+SPDX-License-Identifier = "EUPL-1.2"
+path = "**/npins/*"
+precedence = "closest"

default.nix

@@ -1,38 +1,7 @@
-/*
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Maurice Debray <maurice.debray@dgnum.eu>
-  Copyright :
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
-  - Maurice Debray <maurice.debray@dgnum.eu>  2023
+#
-  - Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>      2023
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
-
-  Ce logiciel est un programme informatique servant à déployer des
-  configurations de serveurs via NixOS.
-
-  Ce logiciel est régi par la licence CeCILL soumise au droit français et
-  respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez
-  utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions
-  de la licence CeCILL telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA
-  sur le site "http://www.cecill.info".
-
-  En contrepartie de l'accessibilité au code source et des droits de copie,
-  de modification et de redistribution accordés par cette licence, il n'est
-  offert aux utilisateurs qu'une garantie limitée. Pour les mêmes raisons,
-  seule une responsabilité restreinte pèse sur l'auteur du programme, le
-  titulaire des droits patrimoniaux et les concédants successifs.
-
-  A cet égard l'attention de l'utilisateur est attirée sur les risques
-  associés au chargement, à l'utilisation, à la modification et/ou au
-  développement et à la reproduction du logiciel par l'utilisateur étant
-  donné sa spécificité de logiciel libre, qui peut le rendre complexe à
-  manipuler et qui le réserve donc à des développeurs et des professionnels
-  avertis possédant des connaissances informatiques approfondies. Les
-  utilisateurs sont donc invités à charger et tester l'adéquation du
-  logiciel à leurs besoins dans des conditions permettant d'assurer la
-  sécurité de leurs systèmes et ou de leurs données et, plus généralement,
-  à l'utiliser et l'exploiter dans les mêmes conditions de sécurité.
-
-  Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez
-  pris connaissance de la licence CeCILL, et que vous en avez accepté les
-  termes.
-*/
 
 {
   sources ? import ./npins,
@@ -48,6 +17,8 @@ let
     removeSuffix
     ;
 
+  nix-reuse = import sources.nix-reuse { inherit pkgs; };
+
   git-checks = (import sources.git-hooks).run {
     src = ./.;
 
@@ -71,10 +42,79 @@ let
         stages = [ "pre-push" ];
       };
 
+      reuse = nix-reuse.hook {
+        enable = true;
+        stages = [ "pre-push" ];
+      };
+
       commitizen.enable = true;
     };
   };
 
+  reuse = nix-reuse.install {
+    defaultLicense = "EUPL-1.2";
+    defaultCopyright = "La Délégation Générale Numérique <contact@dgnum.eu>";
+
+    downloadLicenses = true;
+    generatedPaths = [
+      "**/.envrc"
+      "**/Cargo.lock"
+      "**/_hardware-configuration.nix"
+      ".gitignore"
+      "REUSE.toml"
+      "shell.nix"
+    ];
+
+    annotations = [
+      # Auto-generated workflow files using nix-actions
+      { path = [ ".forgejo/workflows/*" ]; }
+
+      # Secrets
+      {
+        path = [
+          "machines/**/secrets/*"
+          "modules/nixos/dgn-backups/keys/*"
+          "modules/nixos/dgn-netbox-agent/secrets/netbox-agent"
+          "modules/nixos/dgn-notify/mail"
+          "modules/nixos/dgn-records/__arkheon-token_file"
+        ];
+        license = "CC-BY-NC-ND-4.0";
+      }
+
+      # Patches
+      {
+        path = [
+          "machines/nixos/compute01/librenms/kanidm.patch"
+          "machines/nixos/compute01/stirling-pdf/*.patch"
+          "machines/nixos/vault01/k-radius/packages/01-python_path.patch"
+          "machines/nixos/web01/crabfit/packages/**.patch"
+          "machines/nixos/web02/cas-eleves/01-pytest-cas.patch"
+          "patches/lix/01-disable-installChecks.patch"
+          "patches/nixpkgs/04-crabfit-karla.patch"
+          "patches/nixpkgs/05-netbird-relay.patch"
+        ];
+        copyright = "2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>";
+      }
+      {
+        path = [ "patches/nixpkgs/06-netbox-qrcode.patch" ];
+        copyright = "2024 Maurice Debray <maurice.debray@dgnum.eu>";
+      }
+
+      # colmena wrapper
+      {
+        path = "lib/colmena/*";
+        license = "MIT";
+      }
+
+      # npins generated files
+      {
+        path = "**/npins/*";
+        license = "EUPL-1.2";
+        copyright = "The [npins](https://github.com/andir/npins) contributors";
+      }
+    ];
+  };
+
   workflows = (import sources.nix-actions { inherit pkgs; }).install {
     src = ./.;
 
@@ -110,6 +150,7 @@ in
         src = sources.nixos-generators;
       }))
       pkgs.npins
+      pkgs.reuse
 
       # SSO testing
       pkgs.kanidm
@@ -126,6 +167,7 @@ in
     shellHook = ''
       ${git-checks.shellHook}
       ${workflows.shellHook}
+      ${reuse.shellHook}
     '';
 
     preferLocalBuild = true;

hive.nix

@@ -1,3 +1,9 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Ryan Lahfa <ryan.lahfa@dgnum.eu>
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+# SPDX-FileContributor: Maurice Debray <maurice.debray@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 let
   sources' = import ./npins;
 

iso/build-iso.sh

@@ -1,5 +1,9 @@
 #!/usr/bin/env bash
 
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 NIXPKGS=$(nix-build --no-out-link nixpkgs.nix)
 
 nixos-generate -c configuration.nix -I NIX_PATH="$NIXPKGS" -f install-iso

iso/configuration.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 { lib, pkgs, ... }:
 
 let

iso/dgn-install/README.md

@@ -1 +1,7 @@
+<!--
+SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+
+SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+-->
+
 Script pour installer automatiquement NixOS sur les machines de la DGNum

iso/dgn-install/default.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 { pkgs, ... }:
 
 let

iso/dgn-install/dgn-install.sh

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 bootDevice=
 rootDevice=
 

iso/nixpkgs.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 let
   version = (import ../meta/nixpkgs.nix).default;
   nixpkgs = (import ../npins)."nixos-${version}";

keys/default.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 let
   _sources = import ../npins;
 

lib/nix-lib/default.nix

@@ -1,32 +1,7 @@
 # Copyright Tom Hubrecht, (2023)
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
 #
-#  Tom Hubrecht <tom@hubrecht.ovh>
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
-#
-#  This software is governed by the CeCILL  license under French law and
-#  abiding by the rules of distribution of free software.  You can  use,
-#  modify and/ or redistribute the software under the terms of the CeCILL
-#  license as circulated by CEA, CNRS and INRIA at the following URL
-#  "http://www.cecill.info".
-#
-#  As a counterpart to the access to the source code and  rights to copy,
-#  modify and redistribute granted by the license, users are provided only
-#  with a limited warranty  and the software's author,  the holder of the
-#  economic rights,  and the successive licensors  have only  limited
-#  liability.
-#
-#  In this respect, the user's attention is drawn to the risks associated
-#  with loading,  using,  modifying and/or developing or reproducing the
-#  software by the user in light of its specific status of free software,
-#  that may mean  that it is complicated to manipulate,  and  that  also
-#  therefore means  that it is reserved for developers  and  experienced
-#  professionals having in-depth computer knowledge. Users are therefore
-#  encouraged to load and test the software's suitability as regards their
-#  requirements in conditions enabling the security of their systems and/or
-#  data to be ensured and,  more generally, to use and operate it in the
-#  same conditions as regards security.
-#
-#  The fact that you are presently reading this means that you have had
-#  knowledge of the CeCILL license and that you accept its terms.
 
 let
   # Reimplement optional functions

lib/nix-lib/nixpkgs.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 ###
 # Collection of nixpkgs library functions, those are necessary for defining our own lib
 #

lib/nix-patches/default.nix

@@ -1,32 +1,7 @@
 # Copyright Tom Hubrecht, (2023-2024)
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
 #
-# Tom Hubrecht <tom@hubrecht.ovh>
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
-#
-# This software is governed by the CeCILL  license under French law and
-# abiding by the rules of distribution of free software.  You can  use,
-# modify and/ or redistribute the software under the terms of the CeCILL
-# license as circulated by CEA, CNRS and INRIA at the following URL
-# "http://www.cecill.info".
-#
-# As a counterpart to the access to the source code and  rights to copy,
-# modify and redistribute granted by the license, users are provided only
-# with a limited warranty  and the software's author,  the holder of the
-# economic rights,  and the successive licensors  have only  limited
-# liability.
-#
-# In this respect, the user's attention is drawn to the risks associated
-# with loading,  using,  modifying and/or developing or reproducing the
-# software by the user in light of its specific status of free software,
-# that may mean  that it is complicated to manipulate,  and  that  also
-# therefore means  that it is reserved for developers  and  experienced
-# professionals having in-depth computer knowledge. Users are therefore
-# encouraged to load and test the software's suitability as regards their
-# requirements in conditions enabling the security of their systems and/or
-# data to be ensured and,  more generally, to use and operate it in the
-# same conditions as regards security.
-#
-# The fact that you are presently reading this means that you have had
-# knowledge of the CeCILL license and that you accept its terms.
 
 {
   patchFile,

machines/liminix/ap01/_configuration.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Ryan Lahfa <ryan.lahfa@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 {
   modulesPath,
   sourcePkgs,

machines/liminix/ap01/addresses.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Ryan Lahfa <ryan.lahfa@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 { config, ... }:
 let
   svc = config.system.service;

machines/liminix/ap01/dns.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Ryan Lahfa <ryan.lahfa@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 { config, pkgs, ... }:
 let
   inherit (pkgs.liminix.services) oneshot;

machines/liminix/ap01/ipc.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Ryan Lahfa <ryan.lahfa@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 { config, ... }:
 let
   svc = config.system.service;

machines/liminix/ap01/lan.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Ryan Lahfa <ryan.lahfa@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 { config, ... }:
 let
   svc = config.system.service;

machines/liminix/ap01/management.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Ryan Lahfa <ryan.lahfa@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 { config, ... }:
 let
   svc = config.system.service;

machines/liminix/ap01/metadata.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Ryan Lahfa <ryan.lahfa@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 { pkgs, ... }:
 let
   inherit (pkgs.pseudofile) dir;

machines/liminix/ap01/recovery.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Ryan Lahfa <ryan.lahfa@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 {
   config,
   pkgs,

machines/liminix/ap01/system.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Ryan Lahfa <ryan.lahfa@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 { pkgs, config, ... }:
 let
   svc = config.system.service;

machines/liminix/ap01/wlan.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Ryan Lahfa <ryan.lahfa@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 { config, pkgs, ... }:
 let
   svc = config.system.service;

machines/nixos/bridge01/_configuration.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 { lib, pkgs, ... }:
 
 lib.extra.mkConfig {

machines/nixos/bridge01/network.nix

@@ -1,3 +1,8 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Lubin Bailly <lubin.bailly@dgnum.eu>
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 _:
 
 {

machines/nixos/bridge01/secrets/secrets.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 La Délégation Générale Numérique <contact@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 (import ../../../../keys).mkSecrets [ "bridge01" ] [
   # List of secrets for bridge01
 ]

machines/nixos/compute01/_configuration.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 { lib, ... }:
 
 lib.extra.mkConfig {

machines/nixos/compute01/arkheon.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 { config, sources, ... }:
 
 {

machines/nixos/compute01/dgsi/default.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 {
   config,
   lib,

machines/nixos/compute01/ds-fr/default.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 {
   config,
   pkgs,

machines/nixos/compute01/ds-fr/module.nix

@@ -1,35 +1,7 @@
 # Copyright Tom Hubrecht, (2023)
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
 #
-# Tom Hubrecht <tom@hubrecht.ovh>
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
-#
-# This software is a computer program whose purpose is to configure
-# machines and servers with NixOS.
-#
-# This software is governed by the CeCILL  license under French law and
-# abiding by the rules of distribution of free software.  You can  use,
-# modify and/ or redistribute the software under the terms of the CeCILL
-# license as circulated by CEA, CNRS and INRIA at the following URL
-# "http://www.cecill.info".
-#
-# As a counterpart to the access to the source code and  rights to copy,
-# modify and redistribute granted by the license, users are provided only
-# with a limited warranty  and the software's author,  the holder of the
-# economic rights,  and the successive licensors  have only  limited
-# liability.
-#
-# In this respect, the user's attention is drawn to the risks associated
-# with loading,  using,  modifying and/or developing or reproducing the
-# software by the user in light of its specific status of free software,
-# that may mean  that it is complicated to manipulate,  and  that  also
-# therefore means  that it is reserved for developers  and  experienced
-# professionals having in-depth computer knowledge. Users are therefore
-# encouraged to load and test the software's suitability as regards their
-# requirements in conditions enabling the security of their systems and/or
-# data to be ensured and,  more generally, to use and operate it in the
-# same conditions as regards security.
-#
-# The fact that you are presently reading this means that you have had
-# knowledge of the CeCILL license and that you accept its terms.
 
 {
   config,

machines/nixos/compute01/grafana.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 { config, ... }:
 
 let

machines/nixos/compute01/hedgedoc.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 { config, lib, ... }:
 
 let

machines/nixos/compute01/kanidm/default.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 {
   config,
   lib,

machines/nixos/compute01/kanidm/secrets/secrets.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 La Délégation Générale Numérique <contact@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 (import ../../../../../keys).mkSecrets [ "compute01" ] [
   "kanidm-password_admin"
   "kanidm-password_idm_admin"

machines/nixos/compute01/librenms/default.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 { config, pkgs, ... }:
 
 let

machines/nixos/compute01/librenms/module.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 {
   config,
   lib,

machines/nixos/compute01/mastodon.nix

@@ -1,3 +1,8 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+# SPDX-FileContributor: Maurice Debray <maurice.debray@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 { config, ... }:
 
 let

machines/nixos/compute01/nextcloud.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 {
   config,
   pkgs,

machines/nixos/compute01/ollama-proxy.nix

@@ -1,3 +1,8 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Ryan Lahfa <ryan.lahfa@dgnum.eu>
+# SPDX-FileContributor: Maurice Debray <maurice.debray@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 { pkgs, ... }:
 {
   services.nginx = {

machines/nixos/compute01/outline.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 { config, ... }:
 
 let

machines/nixos/compute01/plausible.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 { config, ... }:
 
 let

machines/nixos/compute01/postgresql.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 { pkgs, ... }:
 
 {

machines/nixos/compute01/rstudio-server.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 { pkgs, ... }:
 
 let

machines/nixos/compute01/satosa/default.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 { config, ... }:
 
 let

machines/nixos/compute01/satosa/module.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 {
   config,
   lib,

machines/nixos/compute01/satosa/package/cookies-samesite-compat.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 {
   lib,
   python3,

machines/nixos/compute01/satosa/package/default.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 { pkgs }:
 
 let

machines/nixos/compute01/satosa/package/oic.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 {
   lib,
   python3,

machines/nixos/compute01/satosa/package/pydantic-core.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 {
   lib,
   python3,

machines/nixos/compute01/satosa/package/pydantic-settings.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 {
   lib,
   python3,

machines/nixos/compute01/satosa/package/pydantic.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 {
   lib,
   python3,

machines/nixos/compute01/satosa/package/pyop.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 {
   lib,
   python3,

machines/nixos/compute01/satosa/package/satosa.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 {
   lib,
   python3,

machines/nixos/compute01/secrets/secrets.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 La Délégation Générale Numérique <contact@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 (import ../../../../keys).mkSecrets [ "compute01" ] [
   # List of secrets for compute01
   "arkheon-env_file"

machines/nixos/compute01/signal-irc-bridge.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Maurice Debray <maurice.debray@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 {
   config,
   sources,

machines/nixos/compute01/signald.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Ryan Lahfa <ryan.lahfa@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 { pkgs, ... }:
 {
   # Ask Ryan for administration

machines/nixos/compute01/stirling-pdf/default.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 { nixpkgs, ... }:
 
 let

machines/nixos/compute01/takumi.nix

@@ -1 +1,5 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Ryan Lahfa <ryan.lahfa@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 _: { dgn-chatops.enable = true; }

machines/nixos/compute01/telegraf.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 { config, ... }:
 
 {

machines/nixos/compute01/vaultwarden.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 { config, ... }:
 
 let

machines/nixos/compute01/zammad.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 { config, ... }:
 
 let

machines/nixos/geo01/_configuration.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 { lib, ... }:
 
 lib.extra.mkConfig {

machines/nixos/geo01/secrets/secrets.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 La Délégation Générale Numérique <contact@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 (import ../../../../keys).mkSecrets [ "geo01" ] [
   # List of secrets for geo01
 ]

machines/nixos/geo02/_configuration.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 { lib, ... }:
 
 lib.extra.mkConfig {

machines/nixos/geo02/secrets/secrets.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 La Délégation Générale Numérique <contact@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 (import ../../../../keys).mkSecrets [ "geo02" ] [
   # List of secrets for geo02
 ]

machines/nixos/rescue01/_configuration.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 { lib, ... }:
 
 lib.extra.mkConfig {

machines/nixos/rescue01/secrets/secrets.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 La Délégation Générale Numérique <contact@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 (import ../../../../keys).mkSecrets [ "rescue01" ] [
   # List of secrets for rescue01
   "stateless-uptime-kuma-password"

machines/nixos/rescue01/uptime-kuma.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Maurice Debray <maurice.debray@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 {
   config,
   lib,

machines/nixos/storage01/_configuration.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 { lib, ... }:
 
 lib.extra.mkConfig {

machines/nixos/storage01/forgejo-runners.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 { config, pkgs, ... }:
 
 let

machines/nixos/storage01/forgejo.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 { config, nixpkgs, ... }:
 
 let

machines/nixos/storage01/garage.nix

@@ -1,3 +1,9 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Maurice Debray <maurice.debray@dgnum.eu>
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+# SPDX-FileContributor: Ryan Lahfa <ryan.lahfa@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 {
   config,
   lib,

machines/nixos/storage01/influxdb.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 { config, ... }:
 
 let

machines/nixos/storage01/netbird.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 {
   config,
   lib,

machines/nixos/storage01/peertube.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 { config, ... }:
 
 let

machines/nixos/storage01/prometheus.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Maurice Debray <maurice.debray@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 {
   config,
   serverNodes,

machines/nixos/storage01/redirections.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Maurice Debray <maurice.debray@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 {
   dgn-redirections = {
     permanent = {

machines/nixos/storage01/secrets/secrets.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 La Délégation Générale Numérique <contact@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 (import ../../../../keys).mkSecrets [ "storage01" ] [
   # List of secrets for storage01
   "bupstash-put_key"

machines/nixos/storage01/tvix-cache/cache-settings.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Maurice Debray <maurice.debray@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 let
   cache-info = {
     infra = {

machines/nixos/storage01/tvix-cache/default.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Maurice Debray <maurice.debray@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 { pkgs, config, ... }:
 let
 

machines/nixos/storage01/tvix-cache/package/default.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Maurice Debray <maurice.debray@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 {
   fetchgit,
   rustPlatform,

machines/nixos/storage01/victoria-metrics.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 let
   host = "victoria-metrics.dgnum.eu";
   port = 9099;

machines/nixos/vault01/_configuration.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 { lib, ... }:
 
 lib.extra.mkConfig {

machines/nixos/vault01/k-radius/default.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 { config, ... }:
 
 {

machines/nixos/vault01/k-radius/module.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 {
   config,
   lib,

machines/nixos/vault01/k-radius/packages/pykanidm.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 {
   lib,
   buildPythonPackage,

machines/nixos/vault01/k-radius/packages/rlm_python.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 {
   stdenv,
   fetchFromGitHub,

machines/nixos/vault01/networking.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Lubin Bailly <lubin.bailly@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 {
   pkgs,
   lib,

machines/nixos/vault01/secrets/secrets.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 La Délégation Générale Numérique <contact@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 (import ../../../../keys).mkSecrets [ "vault01" ] [
   # List of secrets for vault01
   "radius-auth_token_file"

machines/nixos/vault01/ulogd.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Lubin Bailly <lubin.bailly@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 {
   config,
   lib,

machines/nixos/vault01/ups.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Lubin Bailly <lubin.bailly@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 {
   config,
   lib,

machines/nixos/web01/_configuration.nix

@@ -1,3 +1,7 @@
+# SPDX-FileCopyrightText: 2024 Tom Hubrecht <tom.hubrecht@dgnum.eu>
+#
+# SPDX-License-Identifier: EUPL-1.2
+
 { lib, ... }:
 
 lib.extra.mkConfig {